Déposée le 12 décembre 2008 par la Société Coopérative Agricole (SCA) LUZEAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LUZEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-03 du 16 janvier 2009.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) LUZEAL domicilié(e) 30 Route de Rethel - 08310 - PAUVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 947 967 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LUZEAL, SCA, Mme FONTAINE Sylvie domicilié(e) 30 Route de Rethel - 08310 - PAUVRES - France.
La marque LUZEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3617451.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LUZEAL arrivera à expiration en date du 12 décembre 2028.
LUZEAL a également déposé les autres marques suivantes : DESIPLUS
LUZEAL, Société Coopérative Agricole - 30 Route de Rethel - 08310 - PAUVRES - France - SIREN 508947967
LUZEAL, SCA, Mme FONTAINE Sylvie - 30 Route de Rethel - 08310 - PAUVRES - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-20
Publication - Publication le 16 janv. 2009 au BOPI 2009-03
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700809 - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2018-12-17
Plantes, graminées et tous autres produits agricoles deshydratés et transformés sous forme de granulés, flocons, farines, semoule et balles ; plantes, graminées et tous autres produits agricoles écachés, mondés ou égrugés.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; plantes, en particulier luzerne, fourrages, paille (fourrage), pulpes (aliments pour animaux) tourteaux de graminées.
Services de déshydratation et de transformation de plantes, de graminées et de tous autres produits agricoles.
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